Gardez un oeil sur le CELI d’un enfant majeur

28 mai 2010

celi cochon 300x255 Gardez un oeil sur le CELI dun enfant majeurLe partage des avoirs avec des adultes de la famille est un attrait incontournable du CELI. En effet, vous avez droit d’offrir à votre épouse (époux) et enfants majeurs des sommes destinés à un compte d’épargne libre d‘impôt.

Cependant, bien des parents hésitent et avec raison. On aimerait bien que notre enfant conserve les sommes soit pour l’achat d’une première maison ou pour un retour aux études, mais on ne les offre pas délibérément pour que cela serve de tirelire ou pour le financement des virées avec les copains. Mais comme ce qui est donné est donné…. Il est difficile de faire respecter des conditions à un jeune adulte davantage inspiré par la faune des terrasses de la rue Crescent que par les termes d’un budget personnel.

Qu’avons-nous comme solution? Bien sûr on pourrait ouvrir une fiducie familiale et imposer toutes sortes de conditions et faire valider le tout par un notaire… Voyez le portrait et surtout les factures salées que cela engendre… En fin de compte, on ne serait pas plus avancé, car SEULS les individus adultes peuvent détenir un CELI. Donc, l’option n’est pas possible pour les sociétés et les fiducies de ce type.

Mais j’ai tout de même trouver une façon efficace de garder un peu de contrôle… Elle ne repose pas sur les conditions des CELI mais sur les règles d’un type de produit en particulier qui est admissible au compte d’épargne libre d’impôt. Les polices de rentes variables des compagnies d’assurance vie ont la particularité de permettre la désignation d’un bénéficiaire. Il existe deux types de bénéficiaires en cas de décès; révocable ou irrévocable.

C’est le deuxième qui nous intéresse. Supposons que je prends des CELI à mes deux garçons majeurs de 18 et 22 ans. Je leur impose la condition que les sommes ne peuvent être retirées que pour financer un retour aux études, une mise de fonds sur une résidence ou sur un projet d’entreprise. Avec un CELI bancaire ou de valeurs mobilières, mes enfants majeurs pourraient sans mon consentement vider leurs comptes en cachette. L’institution ou les conseillers financiers en cause, ne pourraient même pas m’en informer puisque les sommes ne m’appartiennent plus.
Mais, avec les contrats de police de rente variable ou fonds distincts, je pourrais me NOMMER comme bénéficiaire IRRÉVOCABLE en cas de décès de mes enfants. Ainsi, avant tout retrait (même partiel) ou changement d’option d’investissements, mon consentement par signature sera exigible. Alors voyez, il n’y a maintenant plus de raison d’hésiter.

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Par Fabien Major

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