Les Snowbirds et le CELI

Que vous soyez un Snowbirds ou encore, un Canadien qui vit maintenant à l’étranger, vous avez sûrement des questions pertinentes à propos du CELI. Prenons le cas de Geneviève. Elle m’a écrit aujourd’hui pour savoir si elle et son conjoint peuvent cotiser à leur CELI, même s’ils ont quitté le Canada pour 3 ans!

À première vue, je dirais non. Les règles du CÉLI sont claires à ce sujet. Les comptes d’épargne libre d’impôt sont destinés aux RÉSIDENTS canadiens.

Aux fins fiscales, vous serez considéré non résidents si:

• vous vivez dans un autre pays de façon régulière, normale ou habituelle et vous n’êtes pas considéré comme résident du Canada;
• vous vivez à l’étranger tout au long de l’année d’imposition;
• vous avez résidé au Canada pendant moins de 183 jours durant l’année d’imposition;
• vous n’avez pas de liens de résidence au Canada.

Là où cela devient moins clair, c’est que l’Agence du Revenu considère que certains liens sont suffisants pour être considérés comme résidents de faits ou réputés du Canada. Par exemple, vous habitez l’étranger, mais vous avez conservé un domicile ou des biens personnels, votre époux, conjoints de fait ou des personnes à votre charge y habitent encore. On considère aussi très pertinent les liens sociaux comme, détenir toujours un permis de conduire canadien, des cartes de crédit, comptes bancaires ou couvertures provinciales d’assurance-maladie.

Si vous avez complètement plié bagage et tous vos comptes, biens meubles, maisons et autres dépendances sont choses du passé, vous pourrez conserver vos CELI mais, vous ne pourrez y cotiser de nouvelles sommes. Si vous avez quitté en février de l’année dernière par exemple, votre présence au Canada ne pourra être comptée au prorata pour un investissement partiel dans un CELI. Cela vaudra aussi pour votre retour au pays.

Pour en revenir à Geneviève. Dans son message, elle me disait que son institution lui mentionnait que dans son cas, «il n’y a aucun problème» à cotiser à des CELI même si elle habite à l’étranger. Il faudra bien en être certain. Au cas où l’Agence du revenu du Canada ne serait pas du même avis, comme non-résident vous seriez obligé de payer un impôt de 1% PAR MOIS pour chaque mois où les cotisations non permises demeurent au compte. D’autres pénalités et impôts pourraient aussi gonfler cette facture. Pas de chance à prendre.

Au fait, demandez donc à l’employé de votre institution s’il peut vous signer un engagement écrit à vous compenser pour toutes pénalités ou impôts encourus si ses recommandations venaient à vous causer des ennuis. Évidemment, il ne le fera pas.

Plus sérieusement, je vous invite à discuter de la situation avec votre CGA, CA ou un fiscaliste. Fournissez-lui le bulletin d’interprétation sur le sujet (IT-221), vous allez aussi sauver du temps précieux.