Les tours de passe-passe de la SÉRIE T

4 novembre 2012
Requins de la finance

Les clients de firmes de courtage en valeurs mobilières qui n’ont pas besoin de revenu dans l’immédiat devraient se méfier comme la peste des fonds de série T! Voilà une nouvelle attrape pour contourner les règles du barattage (churning). Des employés de banque mal intentionnés ont trouvé une faille payante!

Voici comment cela fonctionne: les fonds de série T sont des fonds de placement efficaces fiscalement qui sont conçus pour verser régulièrement des revenus en retour de capital. Ces placements sont conçus pour être utilisés HORS du REER, FERR OU CELI. D’ordinaire ils versent 4,5,6 ou 8%. Mais depuis peu, des firmes de fonds communs peuvent verser le montant de VOTRE choix ou plutôt … selon le choix du conseiller à l’éthique discutable!

Confrontés à des exigences de production de commissions sans cesse croissantes, des conseillers en placement établissent systématiquement des versements mensuels dans l’encaisse de leurs clients. Même s’ils n’en ont pas besoin. Cela entraîne des liquidités régulières que le conseiller peu scrupuleux n’a qu’à réinvestir ailleurs pour générer… de multiples commissions.

J’ai pu observer à plusieurs reprises dans les comptes de courtage d’une grande banque de chez nous (presque toujours la même) l’utilisation des séries T dans des REER, mais aussi dans des comptes au comptant dont les détenteurs n’ont AUCUNEMENT besoin de revenus. En interrogeant les clients, ceux-ci m’expliquent que leur conseiller leur a dit simplement que ce placement faisait du 8% en «genre de dividende non imposable». FAUX, il s’agit de 8% de retrait du CAPITAL. N’y voyant que du feu, la majorité des gens se laisse avoir et l’encaisse s’emplit en donnant la FAUSSE impression que le fonds de placement est miraculeux. Mais derrière ce stratagème pathétique, il ne se cache QUE l’intention de générer des commissions. Ces transactions n’ont AUCUNE utilité pour le client et peuvent même lui nuire de deux manières.

A) Dans un compte ouvert; à long terme cela diminue l’efficacité fiscale puisqu’on retire graduellement le capital en laissant que du gain imposable.

B) Les achats futurs avec les liquidités sont assujettis aux commissions et diminuent les rendements futurs.

LES QUOTAS DE VENTE POINTÉS DU DOIGT

Depuis que les autorités réglementaires encadrent davantage les commissions, de nombreux employés des firmes de courtage l’a trouvent difficile. Autrefois, ils pouvaient libérer sur demande les 10% sans frais des fonds communs de leurs clients et les replacer ailleurs AVEC pénalités de sortie et commissions. Pour ajouter de la pression, les banques et caisses exigent maintenant des minimums de commissions à générer de plus en plus élevés. Chaque trimestre, le patron analyse les commissions engendrées au cours des 12 mois précédents. S’ils sont en dessous du seuil minimum (+ ou – 350 000$) les conseillers employés sont invités à plier bagage! S’ils veulent éviter le couperet, mais ne peuvent se trouver de nouveaux clients, ils faut donc qu’ils redoublent d’imagination pour faire tourner les titres dans les portefeuilles. Toutes les excuses seront bonnes pour faire des transactions.

C’est quand même renversant! En 2012 au lieu de se retrousser les manches, de se faire un plan marketing et de se chercher de nouveaux clients, ces moineaux-là pressent le citron et abusent de la confiance de leurs investisseurs!

Si vous constatez que vous ou un proche, avez des parts de série T dans un compte de courtage enregistré ou non, SANS que des retraits ne soient nécessaires dans l’immédiat; PRENEZ GARDE! Quelqu’un est en train de vous en passer une vite. Que pouvez-vous faire?

1-Il faut sans attendre contacter cet employé de banque ou de caisse peu scrupuleux et exiger qu’il cesse son manège et qu’il renverse l’achat d’origine du fond et l’échange pour la version SANS versement automatique.

2-Vous devez parler à son supérieur et porter plainte au directeur de la conformité. Si vous n’êtes pas satisfait, pensez à diriger vos récriminations vers l’OCRCVM (IIROC).

3-Si vous avez encore confiance en cet individu et que ces explications soulèvent un doute raisonnable, retirez tout de même TOUTES formes de procuration de style «Carte Blanche» en exigeant que TOUTES transactions doivent dorénavant nécessiter votre signature.

4-Si le lien de confiance est brisé et que vous souhaitez changer de conseiller et/ou de firme, assurez-vous que le remplaçant soit un professionnel suffisamment expérimenté et avec suffisamment d’actifs sous gestion pour ne pas avoir à se plier à des quotas de production. Avec ce genre pression de vente, tôt ou tard vous en payerez le prix.

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Par Fabien Major

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